4925 résultats trouvés

Avis n° 12/15 du 3 avril 2012 concernant la demande de « gezondheidszorg oostkust » relative à la candidature de monsieur geert dhout aux fonctions de conseiller en sécurité.

Avis n° 12/14 du 3 avril 2012 relatif à la demande de l’hôpital ‘jan yperman ziekenhuis’ concernant la candidature de monsieur marc coulembier aux fonctions de conseiller en sécurité.

Avis n° 12/13 du 3 avril 2012 concernant la demande du Centre hospitalier psychiatrique de Liège relative à la candidature de monsieur Guy Henneaux aux fonctions de conseiller en …

Avis n° 12/12 du 3 avril 2012 concernant la demande du centre hospitalier universitaire andré vésale relative à la candidature de monsieur luc bissen aux fonctions de conseiller …

Traitement ultérieur (TU) de données à caractère personnel non codées à des fins scientifiques dans le cadre de la recherche intitulée "Résultat quantitatif et qualitatif …

Projet de loi portant des dispositions diverses en matière de communications électroniques

Demande d’avis concernant un projet d’arrêté royal établissant les règles relatives à la préparation de médication individuelle

Recommandation d'initiative sur les diverses possibilités d'application de la surveillance par caméras

Traitement ultérieur (TU) de données à caractère personnel non codées à des fins scientifiques dans le cadre de l'étude intitulée "Irreguliere migranten on a highway …

Traitement ultérieur (TU) de données à caractère personnel non codées à des fins scientifiques dans le cadre de la recherche "Territoire et énergie 2050" par le Service …